Alexandre Lacroix Le Menn : Page créée avec « L'Imperatore est le Chef de l'État Frôceux. Le poste est actuellement occupé par Vittorio di Savoia-Carignano dep… »

2021-06-12T17:55:56Z

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L'[[Imperatore]] est le Chef de l'État Frôceux. Le poste est actuellement occupé par [[Vittorio Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano|Vittorio di Savoia-Carignano]] depuis le 1er mars 088.

== Rôle et prérogatives ==

Symbole de l'unité nationale, il veille au respect de la Constitution. Il assure en outre, par son arbitrage, le fonctionnement régulier des pouvoirs publics et la continuité de l'état.

L’[[Imperatore]] promulgue les lois et les décrets dans les cinq jours qui suivent la transmission par le [[Président de l’Assemblée Fédérale]] de la loi adoptée ou par le [[Chancelier Suprême]] du décret adopté. En cas de manquement à cette tâche, dans le délai imparti, le [[Chancelier Suprême]] peut procéder lui-même à la promulgation.

Les textes publiés au Journal Officiel sont signés par l’[[Imperatore]] et les [[Ministres Fédéraux]] responsables et sont contresignés par le [[Chancelier Suprême]].
En cas de refus ou d’incapacité de l’[[Imperatore]] à signer un texte qui devrait légalement l’être, la signature du [[Chancelier Suprême]] suffit.
L’[[Imperatore]] peut signer le texte publié rétroactivement s’il l'accepte par la suite ou se retrouve en état de signer le texte.

L’[[Imperatore]] signe les ordonnances après leur adoption par le Conseil des Ministres sur avis conforme du [[Conseil des Gardiens de la Démocratie]]. Les ordonnances permettent la modification ou l’adoption d’urgence d’une Loi et doivent être débattues et votées par l’[[Assemblée Fédérale]] si un groupe d’au moins un huitième des députés en fait la demande.

Sur requête du [[Gouvernement Fédéral]] et sur avis conforme du [[Conseil des Gardiens de la Démocratie]], il doit soumettre au référendum tout traité international et tout projet de loi portant sur l’organisation et le fonctionnement des institutions, la politique économique ou la politique sociale.
Lorsque le référendum a conclu à l’adoption du projet de loi, l’[[Imperatore]] promulgue la loi dans les cinq jours qui suivent la proclamation des résultats de la consultation.

Il dispose du droit de faire grâce, sur demande de quiconque ou par choix discrétionnaire, de façon individuelle, de toute peine par décret. La grâce individuelle n’a effet que sur la peine, le casier judiciaire demeure intact.
Le droit de grâce s’exerce uniquement après consultation du Ministre Fédéral en charge de la justice.
L’amnistie collective est encadrée par la loi. Elle est votée sous la forme d’une loi par l’[[Assemblée Fédérale]].

Il peut, par décret et après consultation du [[Conseil des Gardiens de la Démocratie]], prononcer l'entrée au [[Panthéon de Frôce]] d'une personnalité, sous réserve de respecter les conditions légales prévues.

== Désignation et succession ==

L'Imperatore est issu de la [[Maison Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano|famille princière Bonaparte-Colonna di Savoia-Carignano]], sur la règle de la primogéniture absolue.

Les membres de la famille impériale jugés manifestement incapables d’assumer leur charge, que ce soit par l’incapacité mentale dûment diagnostiquée par le corps médical ou par leur indignité du fait d’une condamnation judiciaire, sont exclus de l'ordre de succession '''de facto'''.

Si l'héritier/héritière est toujours mineur/e, le [[Conseil des Gardiens de la Démocratie]] procède à la nomination d'un/e Régent/e parmi l'une des familles princières de Frôce qui est chargé d'occuper le poste jusqu'à la majorité de l'héritier/héritière.

En cas d'absence d'héritier/d'héritière, le [[Conseil des Gardiens de la Démocratie]] procède à la désignation d'un nouvel Imperatore ou d'une nouvelle Imperatora au sein des familles princières de Frôce.

Il est désigné à vie par le [[Conseil des Gardiens de la Démocratie]]. Il peut abdiquer s'il estime ne plus être en mesure de servir les peuples de Frôce au meilleur de ses capacités. Dans ce cas, il doit demander son abdication deux fois à un mois d’écart. Il est alors organisé, par la Cour Suprême, une cérémonie d’abdication durant laquelle il peut revenir sur sa décision ou la confirmer. Une fois enregistrée, l’abdication est définitive.

En cas d’incapacité temporaire prévisible, l’[[Imperatore]] peut déléguer, provisoirement, ses pouvoirs à l’héritier du trône si celui-ci est majeur et capable. Dans le cas où il n’y aurait pas d’héritier majeur et capable, le Chancelier Suprême assume ces pouvoirs.

En cas d’incapacité temporaire imprévisible, l’héritier du trône, s’il est majeur et capable, assume les pouvoirs impériaux. Dans le cas où il n’y a pas d’héritier majeur et capable, le [[Chancelier Suprême]] assume ces pouvoirs pour un mois au maximum. Si ce délai vient à être dépassé, le Conseil des Gardiens de la Démocratie nommera un lieutenant impérial.

En cas d’incapacité définitive constatée à la fois par la [[Cour Suprême]] et le [[Conseil des Gardiens de la Démocratie]], la succession de l’[[Imperatore]] sera réputée ouverte.

== Obligations ==

L’[[Imperatore]] et sa famille sont politiquement neutres, ils ne peuvent être membres d’aucun parti et ne peuvent prétendre à une fonction élective. Ils ne peuvent ni accéder à des fonctions nominatives, ni être employés dans la fonction publique.

Aucune immunité impériale n’est reconnue et tout manquement à la Loi commis par un membre de la [[Famille Impériale]] pourra entraîner une procédure judiciaire régulière.

En cas de manquement à la Loi ou à la Constitution, ou de condamnation judiciaire provoquant la défiance envers l’[[Imperatore]] ou l’héritier au trône, un groupe composé d’au moins un quart des [[Députés Fédéraux]] peut déposer une requête en destitution à la [[Cour Suprême]].
Dans les 3 jours, la [[Cour Suprême]] se prononce par un vote majoritaire simple sur la destitution de l’[[Imperatore]] ou l’exclusion de l’héritier de l’ordre de succession.

== Titres et prédicats institutionnels ==

Les titres et les prédicats institutionnels varient en fonction de la position occupée. Voici les variantes :

{| class="wikitable"
|+ Variation du titre et des prédicats
|-
! Titre !! Formule !! Utilisation
|-
| Imperatore || Sa Majesté Impériale || Désigne l'individu régnant de sexe masculin
|-
| Imperatora || Sa Majestée Impériale || Désigne l'individu régnant de sexe féminin
|-
| Imperatore-consort || Son Altesse|| Désigne l'individu non régnant, marié à l'Imperatora
|-
| Imperatora-consort || Son Altesse || Désigne l'individu non régnant, marié à l'Imperatore
|-
| Imperatore-heredis || Son Altesse Impériale || Désigne le prince impérial héritier du trône
|-
| Imperatora-heredis || Son Altesse Impériale || Désigne la princesse impériale héritière du trône
|}

== Liste ==

{| class="wikitable sortable"
|+ Liste des personnes ayant occupé la fonction d'Imperatore/Imperatora
|-
! Portrait !! Nom !! Date de début du règne !! Fin de début du règne !! Durée du règne !! Durée du règne !! Informations complémentaires
|-
| [[Fichier:Vittorio di savoia-carignano.jpg|200px|vignette|centré|L'Imperatore Vittorio]] || [[Vittorio di Savoia-Carignano]] || 01/03/088 || (en cours) || (en cours) || -
|}

[[Catégorie:Institutions_politiques|Imperatore]]

Imperatore - Historique des versions

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