Fichier:Flag of Costa Rica (1848–1906).svg

De Bibliothèque Lucas Lhardi
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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 750 × 500 pixels, taille : 243 Kio)

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Description

Description
English: Flag of Costa Rica (since 1848)
Español: Bandera de Costa Rica (1848)
Date
Source Travail personnel
Auteur HansenBCN
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Le statut de cette œuvre vis-à-vis du droit d'auteur est théoriquement incertain, car dans son pays d'origine, le droit d'auteur a une durée de vie de 70 ans après la mort de l'auteur, dont la date est ici inconnue. Cependant, l'œuvre a été créée il y a plus de 120 ans, et on peut donc raisonnablement supposer que le droit d'auteur a expiré (voir cette discussion communautaire). Ne pas utiliser ce modèle si la date de mort de l'auteur est connue.
Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
 Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
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w:fr:Creative Commons
paternité partage à l’identique
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Public domain This work was first published in Costa Rica and is now in the public domain because its copyright protection has expired by virtue of the Law Nº 6683 - Copyright and Neighboring Rights Law, enacted 1982, amended 2021 (details). The work meets one of the following criteria:
  • It is an anonymous work or pseudonymous work and 70 years have passed since the date of its publication (or creation, whatever date is the latest)
  • It is a cinematographic work and 70 years have passed since the date of its publication
  • It is work not published for 70 years after creation, and 70 years have passed since the date of its publication
  • It is a work published by a government body and 25 years have passed since the date of its creation
  • It is another kind of work, and 70 years have passed since the year of death of the author (or last-surviving author)
  • It is one of "constitutions, laws, decrees, municipal decisions, regulations and other public instruments"

OR

Insignia
Insignia
 Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 mai 2010 à 17:58Vignette pour la version du 17 mai 2010 à 17:58750 × 500 (243 Kio)wikimediacommons>HansenBCN{{Information |Description={{en|1=Flag of Costa Rica (since 1848)}} {{es|1=Bandera de Costa Rica (1848)}} |Source={{own}} |Author=HansenBCN |Date= |Permission= |other_versions= }} Category:Historical flags of Costa Rica

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