Fichier:Flag of the Lithuanian Army.svg

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Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 500 × 300 pixels, taille : 281 octet)

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Description Flag of Lithuanian Army
Date
Source http://www.kam.lt/index.php/lt/34547/
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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actuel13 juin 2020 à 22:00Vignette pour la version du 13 juin 2020 à 22:00500 × 300 (281 octet)wikimediacommons>VileGeckoCode cleanup

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