Différences entre les versions de « Gouvernement Lubenac »

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Version actuelle datée du 21 mai 2019 à 14:05


29 avril 2024

Gouvernement Lubenac
Armoiries impériales

ArthurLubenac.jpg

Souverain Vittorio di Savoia-Carignano
Chancelier Suprême Arthur Lubenac (MPD)
Législature fédérale IIIème

Nomination 01/10/90
Fin 31/12/91
Durée an(s) et mois.

Composition
Négociateur impérial Arthur Lubenac (MPD)
Coalition MPD, ADF, RPL, MESS
Représentation
Assemblée Fédérale 204 députés fédéraux (sur 359)

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Le Gouvernement Lubenac est le troisième gouvernement fédéral de Fédération de Frôce, formé après les Élections générales de 90. Premier gouvernement de la droite modérée depuis la promulgation de la Constitution, il est dirigé par le Chancelier Suprême Arthur Lubenac (MPD).

Historique

Composition

Arthur Lubenac est nommé Chancelier Suprême et forme son gouvernement le 02 octobre 90. Celui-ci reposera sur une coalition de centre-droit (MPD, ADF, RPL, MESS).

La coalition menée par Arthur Lubenac rencontra de nombreuses difficultés : avec d'abord la démission pour raisons de santé de la Ministre de la Protection Sociale, ensuite le retrait du RPL et la démission du Ministre de la Justice Eric Valmont, et enfin la rupture entre le MPD et l'ADF début 91, qui causa une scission au sein même du MPD. Malgré la rupture, les deux ministres issus de l'ADF, Lena Hofbach et Karl Lacroix-Hanke, conservent leurs postes de ministres.

Fonction Titulaire Parti Commentaires
Chancelier Suprême
Hôtel Belley, 11 Avenue de Phinacie
Arthur Lubenac ArthurLubenac.jpg MPD
Vice-Chancelier
Hôtel de Broglie
Karl Lacroix-Hanke Karl Lacroix-Hanke.jpg ADF
Ministre fédéral de la Diplomatie et de la Défense
Hôtel de Belleville
Ministre fédéral de la Justice et des Renseignements
6, Esplanade de la Liberté
Éric Valmont EricValmont.jpg RPL Il démissionne en janvier 91, après le retrait du RPL de la coalition gouvernementale. Le poste n'est pas pourvu jusqu'à la fin de la législature.
Ministre fédérale de la Politique Monétaire, du Budget Fédéral et du Commerce Extérieur
77, Quai Albertas
Lena Voligni LenaVoligni.jpg MESS Commençant son mandat en tant que ministre MESS, elle passe à l'étiquette ADF après la fusion de l'ADF-H et du MESS.
ADF
Ministre fédérale de la Santé et de la Protection Sociale
81, Rue de Casarastra
Camila Álvarez Puig CamilaAlvarezPuig.jpg MPD Elle démissionne en janvier 91 pour des raisons de santé. Le poste reste vacant jusqu'à la fin de la législature.

Législations et projets

Coopération Interprovinciale

(aucun)

Diplomatie et Défense

  • Livret Blanc de la Défense - An 091

Justice et Renseignements

  • Loi portant a rénovation des établissements pénitentiaires frôceux

Politique Monétaire et Budget Fédéral

  • Loi fédérale portant à révision du barème de l'Impôt sur le Bénéfice des Sociétés
  • Loi fédérale portant à allégement de l'Impôt de Solidarité sur la Fortune

Santé et Protection Sociale

  • Loi fédérale portant à réforme de la prise en charge des dépenses de santé
  • Loi fédérale de lutte contre les déserts médicaux (amendé)
  • Loi fédérale portant à création du label « Hôpitaux certifiés de Frôce »
  • Loi fédérale portant à réforme de la vente d'alcool

Autres

  • Loi de concession de service public de l'audiovisuel public frôceux

Traités et Conventions

  • Traité d’extradition entre la Palestine et la Frôce
  • Accord de protection militaire entre la Palestine et la Frôce
  • Traité de ratification du Statut de Rome
  • Traité d’extradition entre l'Afrique du Sud et la Frôce
  • Traité de coopération des services de renseignement Frôce/Afrique du Sud
  • Traité militaire entre l'Afrique du Sud et la Frôce
  • Traité commercial entre l'Algérie et la Frôce
  • Traité commercial entre l'Inde et la Frôce
  • Traité d'adhésion à l'UNESCO
  • Traité de coopération des services de renseignement Frôce/Soudan